Informations légales

La conception, la forme, le titre et l'ensemble des éléments contenus sur les sites copydata.fr et medigit.com sont protégés au titre du droit d'auteur et des marques.

Droits d'auteur

Le titre, la conception, la forme des sites copydata.fr et medigit.com mais aussi leur contenu tels que les commentaires, éditoriaux, illustrations et images originales et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental, logiciel (y compris les applets), et autres éléments contenus sur les sites copydata.fr et medigit.com sont la propriété de la SARL medigit.

medigit n'autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer sur support papier ces éléments que dans le seul but de préparer leurs achats. Toute autre utilisation d'éléments des sites copydata.fr et medigit.com, y compris la reproduction dans des buts autres que ceux susmentionnés, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de la SARL medigit, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Marques

copydata.fr, medigit.com, et tout autre produit ou service de la SARL medigit référencés sur les sites copydata.fr et medigit.com sont des marques commerciales, ou des marques déposées. Les autres noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur les sites copydata.fr et medigit.com peuvent être des marques commerciales ou marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle.

Conditions d'utilisation des sites copydata.fr et medigit.com

Responsabilité

Dans la limite de ce qui est autorisé par la loi et sauf en cas de faute, la SARL medigit fournit les sites copydata.fr et medigit.com sur une base « tel quel », et ne fait aucune déclaration ou n'accorde aucune garantie de quelque ordre que ce soit, concernant le fonctionnement du réseau de télécommunication permettant l'accès au site ou concernant le fonctionnement du "browser" du client lui permettant d'accéder au site.

Dans la mesure de ce que la loi permet et des engagements expressément pris par la SARL medigit sur les sites copydata.fr et medigit.com, ni la SARL medigit, ni ses dirigeants, employés ou autres représentants, ne peuvent être tenus responsables des dommages, ceci incluant notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, ainsi que toute demande émanant de tiers résultant de ou en rapport avec l'utilisation des sites copydata.fr et medigit.com, l'information, le contenu, les éléments ou produits présentés sur ledit site.

Sites Web www.copydata.fr et www.medigit.com

Les sites www.copydata.fr et www.medigit.com appartiennent et sont gérés par :

SARL medigit

5, Avenue Gambetta

17300 Rochefort sur Mer

France

Numéro d'immatriculation au registre de commerce : 453 933 400 00021

Numéro d'identification TVA : FR 43 453 933 400

Pour toute question, contactez-nous.